Accessibilité · sécurité incendie
Les normes ERP,
au chiffre près.
Chaque exigence porte sa valeur, l'article qui la fixe et sa date d'entrée en vigueur. Y compris les 16 écarts entre bâtiment neuf et bâtiment existant, et les cas où le texte n'impose rien.
Les fiches d'élément
La cote exigible, élément par élément, avec l'article qui la fixe et l'écart entre bâtiment neuf et bâtiment existant.
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Sanitaires et WC PMR
Dominante motrice
5 cotes
4 articles -
Escaliers et marches
Dominante visuelle
13 cotes
2 articles -
Douche, salle de bain et cabines
Dominante motrice
11 cotes
6 articles -
Rampes, pentes et seuils
Dominante visuelle
19 cotes
6 articles -
Sorties et issues de secours
7 cotes
4 articles -
Stationnement adapté
Dominante motrice
7 cotes
2 articles -
Portes, portiques et sas
Dominante motrice
7 cotes
4 articles -
Unités de passage et dégagements
5 cotes
2 articles -
Désenfumage
Dominante motrice
3 cotes
4 articles -
Seuil de porte PMR
Dominante visuelle
6 cotes
4 articles -
Lavabo et lave-mains PMR
Dominante motrice
7 cotes
5 articles -
Élévateur PMR et ascenseur
12 cotes
2 articles -
Chambre PMR
12 cotes
3 articles -
Logo, pictogrammes et signalétique PMR
9 cotes
6 articles -
Bande de guidage et bande d'éveil
Dominante visuelle
8 cotes
8 articles -
Banque d'accueil PMR
8 cotes
4 articles -
BAES et éclairage de sécurité
12 cotes
7 articles -
Alarme incendie type 4
12 cotes
8 articles -
SSI et CMSI
12 cotes
10 articles -
BAAS, bloc autonome d'alarme sonore
11 cotes
5 articles
Suis-je concerné
Le type, la catégorie et l'effectif commandent tout le reste. Cette branche répond avant que vous ouvriez une fiche.
Les démarches
Ce qu'il faut déposer, tenir et faire vérifier, avec les pièces exigées et les cas de dérogation.
Les valeurs sont extraites du texte consolidé, pas recopiées d'un autre site. Chaque fiche indique la date d'entrée en vigueur des articles qu'elle cite, et signale les cas où le texte n'impose aucune valeur chiffrée.